Notre cabinet réalise le document unique d’évaluation des risques depuis 2004 en proposant une prestation d’audit et de réalisation du DUER personnalisées ainsi qu’un accompagnement tout au long de la relation commerciale.
Pourquoi n’avons-nous jamais développé un logiciel pour rédiger le document unique ?
1- Nous avons tranché cette question il y a de nombreuses années car nous nous sommes rendus compte que quels que soient les logiciels proposés sur le marché, ceux-ci ne peuvent répondre à toutes les spécificités des 400 métiers pour lesquels nous sommes intervenus auprès de nos 18000 clients depuis 2004.
– Un « logiciel DUER » peut être conçu pour traiter certaines familles de risques, certaines préventions, certaines cotations du risque de façon superficielle mais en aucun cas un logiciel n’est capable de mettre le doigt sur certains risques singuliers ou certaines particularités majeures, propres à chaque entreprise.
– La plupart des logiciels DUER ne sont que des lieux communs, assez passe-partout, ils n’analysent pas les risques ni les préventions existantes à mettre en place et ne proposent pas de plan d’actions.
2- Nous avons également constaté au fil du temps que la plupart des dirigeants qui optent pour « un logiciel DUER », rencontrent d’emblée trois difficultés, la première est celle de la prise en main du logiciel, la deuxième est de se lancer dans une rédaction rébarbative, la troisième est de dégager du temps pour rédiger leur document unique d’évaluation des risques. Les retours qui nous sont rapportés sont qu’ils n’ont pas le temps, qu’ils sont débordés, qu’ils ont d’autres priorités.
– Les quelques rares cas de dirigeants qui surmontent ces difficultés se trouvent ensuite confrontés à la rédaction de leur DUER car aucun logiciel ne va réaliser le document unique adapté à chaque entreprise car il ne suffit pas d’appuyer sur un bouton pour obtenir un document unique parfait et exhaustif.
– La conséquence pour le dirigeant est que même s’il pense être arrivé au terme de la rédaction de son document unique, il n’aura jamais la certitude que celui-ci est exhaustif. Pour qu’un DUER soit conforme, il faut tenir compte d’une part de toute la partie technique et d’autre part de la partie juridique liée à la santé et sécurité au travail.
3- Certains articles du code du travail qui évoluent chaque année, imposent des modifications dont il faut tenir compte lors de la mise à jour du document unique. Le dirigeant qui n’a pas l’expertise de ce qu’il doit réellement faire, aura un DUER mais il n’aura jamais la certitude que son analyse est conforme et exhaustive s’il n’a pas de veille juridique SST. Nous avons également constaté que la plupart des logiciels sont rarement mis à jour en temps et en heure et qu’ils ne proposent ni veille ni accompagnement ni assistance, c’est au dirigeant de se débrouiller.
4- Il existe une autre contrainte importante, un logiciel est engageant pour le dirigeant car la première année il réalise son document unique, mais si la deuxième année il souhaite de désengager, il va certes conserver ses documents initiaux mais il n’aura plus accès à l’interface logicielle pour réaliser ses mises à jour à venir.
– Il devra alors recréer en totalité une nouvelle trame, ce qui représente un travail quasiment impossible pour quelqu’un qui n’est pas spécialisé dans le domaine de la santé et sécurité au travail.
5- Lorsque le document unique est rédigé à l’aide d’un logiciel DUER, il faut que le dirigeant s’assure que le logiciel DUER est bien conforme avec le RGPD notamment en consultant la politique de confidentialité du site. Malheureusement il est rare que ces logiciels soient conformes.
Notre « Process », qualité garantie et gain de temps pour le dirigeant 👍
1- Notre process est adapté à chaque situation, notre document unique est non générique, non formaté, nos clients ont un interlocuteur unique habilité IPRP* tout au long de la relation. Audit, rédaction avec le dirigeant, assistance technique et juridique SST, nous pouvons réagir rapidement pour vous conseiller en cas de contrôle de l’inspection du travail, en cas d’accident du travail ou maladie professionnelle. Cette assistance est illimitée pendant un an reconductible lorsque la mise à jour est réalisée.
– Tous nos intervenants en prévention des risques professionnels sont IPRP. Cette habilitation qui est délivrée par la DREETS est la seule qui atteste du niveau de compétence en matière de santé et sécurité au travail. Notre cabinet est également en conformité RGPD, ce qui est un gage de sécurité dans la manipulation de vos données personnelles.
– A titre d’exemples, que ce soit les syndicats professionnels, les fédérations professionnelles, les experts-comptables et même les avocats, aucun n’a cette habilitation.
2- Avec notre process, le dirigeant est certes mis à contribution lors de l’audit mais nous tenons compte du peu de temps disponible de celui-ci, ainsi l’entretien principal dure en moyenne de 1 à 3 heures en fonction de la taille de l’entreprise, le temps de récolter toutes les informations nécessaires pour passer à la rédaction du document unique. Une fois réalisé, il est transmis au dirigeant, à ce moment-là, l’assistance illimitée est mise en place automatiquement.
C’est simple, rapide et efficace.
Quels sont les risques et qui porte la responsabilité en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ?
En conclusion, même si la réalisation du document unique est une contrainte pour le dirigeant, il est impératif de ne surtout pas négliger sa rédaction. En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, seul le chef d’entreprise est responsable.
Le dirigeant doit alors démontrer à travers son document unique que le risque qui a entrainé un accident ou une maladie professionnelle a bien été évalué et maitrisé. Dans le cas contraire, la responsabilité de l’employeur sera mise en cause au titre de la faute inexcusable, d’autres sanctions pouvant venir s’additionner comme une majoration de 25% sur son taux AT/MP.
